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Assurances Vie, avocat à Metz

Les contrats d’assurance-vie peuvent être sujets à de multiples contentieux.

Les contrats d’assurance-vie peuvent être sujets à de multiples contentieux.
/Il peut s’agir du cas où vous avez contracté, il y a quelques années, un contrat d'assurance vie, et vous constatez aujourd'hui ne pas en retirer le bénéfice attendu.

Je vérifierai que votre assurance a obéi à ses obligations contractuelles, et notamment à son obligation d'information lors de la conclusion de votre contrat.

Il peut également se poser la question de la rédaction, ou de la modification de la clause bénéficiaire.

Celle-ci, dans certaines hypothèses peuvent faire l’objet de contestations.

Il peut enfin s’agir de la question de savoir si les capitaux apportés par le souscripteur sur ce contrat doivent réintégrer ou pas la succession de ce dernier.

En effet, le principe est que le contrat d’assurance-vie est hors succession et que le bénéficiaire est crédité du capital en plus de sa part successorale.

Il peut arriver que les autres héritiers contestent cet avantage octroyé à l’un d’eux, en estimant que les capitaux placés par le défunt sur le contrat d’assurance vie étaient manifestement disproportionnés par rapport à son patrimoine, ses conditions de vie ou ses revenus, et dépassaient la quotité disponible.

Chacune de ces hypothèses sera du ressort du Tribunal de Grande Instance, avec postulation d’avocat obligatoire.

N'hésitez pas à me contacter, je répondrai à toutes vos questions et interrogations.
03 87 74 10 00

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